Décidément, Google n’a vraiment pas de chances ces temps-ci et s’attire les foudres des institutions européennes, puisque après l’affaire des éditeurs belges. C’est maintenant autour du groupe La Martinière et le Syndicat National de l’Edition (SNE) de traîner Google devant les tribunaux, et l’accusent de contrefaçon avec son nouveau service de Recherche de Livres (…)
Une démarche qui a été faite le 6 juin dernier par le groupe La Martinière à laquelle se join le Syndicat National de l’Edition (SNE) contre Google pour contrefaçon et pour la défense de l’intérêt collectif de la profession.
Le SNE qui représente près de 90 % des éditeurs français, accuse le géant de la recherche Google de numériser sans autorisation des oeuvres littéraires encore protégées par le droit d’auteur. Et de mettre en libre circulation des extraits sur son service « Google Recherche de Livres« . Il y aurait plusieurs milliers d’ouvrages seraient soit disant contrefait par le multi-nationale
Voici les mots de Serge Eyrolles, président du SNE :
« Nous exigeons l’arrêt immédiat de la numérisation de ces oeuvres ainsi que la suppression de tous les ouvrages diffusés par Google sans autorisation. Nous demandons 500 000 euros de dommages et intérêts par infraction constatée »,
La Martinière pour sa part demande près 1 million d’euros de dommages et interêts et également une amende de 100.000 euros pour chaque jour de sursis et par infraction « à titre symbolique ». les 2 groupes ne sont pourtant pas opposés à se projet de numérisation ne se disent pas opposés à la numérisation des livres, mais qu’elle devait se fait le respect des droits d’auteurs.
Voici ce qu’on dit du coté de Google :
« Dans Google Livres, nous diffusons des ouvrages qui sont tombés dans le domaine public. Quand il s’agit d’oeuvres sous copyright, l’internaute ne peut feuilleter que quelques pages des oeuvres de nos éditeurs partenaires. Il est ensuite invité à aller acheter ce livre en ligne ».